Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-LINE
CREA DIFFUSION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4000053
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2023
C-LINE de CREA DIFFUSION

Présentation de la marque C-LINE

Déposée le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREA DIFFUSION domicilié(e) Z.A., Z.A. Le Cheval Blanc - 57420 - SOLGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 427 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque C-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-LINE est expirée depuis le 22 avril 2023.

CREA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CREATO , AUX FRONTIERES DE L'HIMALAYA , SOUS LE SOLEIL DES INDIENS , SUPER CITOYENS , AU COEUR DE L'AFRIQUE NOIRE


CREA DIFFUSION, société à responsabilité limitée - Z.A., Z.A. Le Cheval Blanc - 57420 - SOLGNE - France - SIREN 348427162


NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Panneaux semi-ouvrés pour la réalisation de plans de travail.